Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NECTARINE FAVOLS
Monsieur Jean-Louis ESCANDE

Numéro de dépôt :
1337486
Date de dépôt :
07/01/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/01/1996

Présentation de la marque NECTARINE FAVOLS

Déposée le 7 janvier 1986 par monsieur Jean-Louis ESCANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NECTARINE FAVOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Louis ESCANDE domicilié(e) SAINT-VITE, 47500 FUMEL (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque NECTARINE FAVOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NECTARINE FAVOLS est expirée depuis le 7 janvier 1996.

Jean-Louis ESCANDE a également déposé les autres marques suivantes : MALICAN , (Marque figurative) , BALDAGENAIS


Monsieur Jean-Louis ESCANDE - SAINT-VITE, 47500 FUMEL (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Des arbres fruitiers.